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400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
72 rue Marcelle, extension d'un pavillon : permis de construire PC 85B2110.
129W/58/6
,
1985-1986
permis de construire
Registre des délibérations. - Organisation de colonies de vacances en 1931 (page 354).
1005
,
15 mai 1931
délibération du conseil municipal
Relogements prioritaires, secours ou prêt pour le maintien dans les lieux en cas de dettes de loyer, caution et garantie de loyer. - Dossiers des bénéficiaires, des refusés et des ajournés : documents servant à l'instruction, rapports des assistantes sociales, décisions [classement par commission locale].
274W/15
,
27/11/1996-18/12/1996
Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Rue Chevreul. Rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet. Avenue du Cimetière-Parisien. Chemin des Vignes. Chemin de la Carrière. Rue Courtois. Rue Candale.
154W/23
,
1980-1990
Personnel d'encadrement de N à Z, salaires.
53W/206
,
1981
148-150 avenue Jean-Jaurès : déclaration de travaux DT 07B0007.
521W/6/13
,
30/01/2007-14/03/2007
Déclaration de travaux
Dossiers administratifs (Ta à Th).
394W/33
,
03/09/1984-01/10/2001
13 rue Courtois et 2 rue François-Arago : permis de construire.
21W/7/4, 4Fi/866/1, 4Fi/866/2, 4Fi/866/3, 4Fi/866/4, 4Fi/866/5, 4Fi/866/6, 4Fi/866/7
,
1930
permis de construire
Budget de l’Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l’enfance de Pantin (ACELVEP) : comptes annuels, notes, tableaux, courriers.
383W/10
,
1997
Formation professionnelle. Convention, mise en place. Budget ACELVEP (1993). Conseil municipal : délibération (1992). Mémoires (1992).
254W/110
,
1992-1993
52 bis rue Marcelle : permis de construire.
43W/130/10
,
1969
permis de construire
647W
Dépenses de fonctionnement de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 90-132.
821W/94
,
2019
Registre des délibérations. - Conscription, projet d'agrandissement de la salle du tirage au sort (n° 7/173 page 140).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal