Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
281W/45
,
1959-1967
Décisions du maire n° 325 à 360.
107W/2
,
10/1989-12/1989
Dossiers administratif des agents (ARG-BAR).
185W/2
,
1994
Piscine municipale. - Registre de détail des recettes : nombres d'entrées (clubs sportifs et garderies).
238W/10
,
1968-1970
COZIGON Guillaume
H/18
KLEIN Albert André
H/23
12 rue Lapérouse : permis de construire.
43W/124/1
,
1966
permis de construire
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 51).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget additionnel de 1950 (page 184).
7W/52
,
9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstruction de divers trottoirs, approbation des dossiers techniques (page 38).
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
NÉRET Émile Albert
H/23
Personnel communal : fiches de paie (BAK-BAN).
170W/11
,
1993
Comptabilité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, situations budgétaires.
425W/4
,
1987-1997
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-896 à 18-913.
778W/80
,
2018
Registre des délibérations. - Fonds scolaire départemental des établissements d'enseignement public élémentaires et maternels pour l'année scolaire 1988-1989, subvention d'équipement et dotation forfaitaire (page 31).
190W/22
,
30 novembre 1989
délibération du conseil municipal