Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
68W/24
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1971-1983
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, création et acquisitions : dossier de création, dossier présenté devant le conseil municipal ; clôture. Traité de concession et avenants avec l'OPHLM. Délégation du DPU à l'OPHLM.
486W/32
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1982-2003
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche avant construction : photographies.
759W/458
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03/01/1995
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grands-Moulins. - Aménagement : correspondance, plans, compte rendu financier, rapport de présentation du programme des espaces publics, plaquettes de présentation de la réhabilitation des Grands-Moulins, coupures de presse.
543W/5
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2005-2007
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grands-Moulins. - Aménagement : correspondance, planning des procédures, plans de projets, dépliant concernant la concertation pour la révision du plan d'occupation des sols, rapport de présentation, bilan prévisionnel, notes.
543W/4
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2002-2005
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port. - Aménagement : correspondance, rapport de diagnostic urbain, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, rapport d'activité d'À travers la ville, programme technique d'implantation de l'école Denis-Papin.
543W/7
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2006-2007
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l'aménagement : dossiers de présentation du comité technique, dossier de réalisation, supports de présentation, rapport d'analyse des offres du concours de maîtrise d'oeuvre, protocole d'accord Semip-Nexity, compromis de vente, arrêté d'évacuation du 161 avenue Jean-Lolive, mains courantes et rapports d'intervention pour les 187-189 et 223-225 avenue Jean-Lolive, dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport d'analyse sur la réalisation d'un pont sur le canal de l'Ourq, plans, comptes rendus de réunion, notes, correspondance.
712W/9
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2011-2013
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, appel à candidature pour les locaux commerciaux Nexity (Newport) : dossiers de candidature, grille d'analyse, tableau de synthèse des auditions des porteurs de projets.
721W/11
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2015
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville, requalification commerciale de la rue Hoche et transfert du marché du Centre (appelé aussi marché Hoche) de l'avenue Jean-Lolive à la place Olympe-de-Gouges : notes, étude de faisabilité de la SEMIP, relevés de décisions, scenarii commerciaux, rapport d'exploitation des marchés forains par Nouveaux Marchés de France (NMDF), plans (2007-2014). Programmation commerciale du quartier des Courtillières : étude du cabinet Cercia sur les commerces en rez-de-chaussée dans le cadre du projet de renouvellement urbain (2007), dossiers par type de commerces (2012-2013).
721W/6
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2007-2014
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin
Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins. - Rue du Débarcadère et quais, projet de restructuration d'un ensemble immobilier à usage de bureaux : plans, photographies, schémas, arrêté ministériel, avis relatif à l'avant-projet, comptes rendus, convention, note, catalogue d'aménagements, supports de réunion, relevés de décisions, cahier des charges, correspondance.
793W/7
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2005-2008
Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins, révision du plan d'occupation des sols (POS) : dossier de révision d'urgence (2003), rapport de présentation de révision simplifiée, règlement, rapport d'enquête publique, annexe (2004) ; présentation en comité des quartiers : support sur CD-Rom (2006) ; transfert d'Elis : dossier de présentation de la réunion de la Commission Urbanisme du 14 mars 2006, protocole d'accord au transfert, correspondance (2006-2007). 2 rue Lesault et 46 rue des Grilles, opérations de création de logements : rapport d'enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, correspondance (2005).
781W/4
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2003-2007
Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins à Pantin
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Vache-à-l'aise à Bobigny
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Manufacture des tabacs, réaménagement : dossier de permis de construire pour le projet présenté par Pantin Manufacture-SEMIIC Promotion avec les architectes Chemetov et Huidebro, maquette du projet présenté par Chemetov (5Fi5).
363W/24
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1991-1992