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242W/13
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01/02/1974-18/11/1974
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 33, avenue Jean-Lolive (10-20 décembre 1974). 37, avenue Jean-Lolive (20-27 novembre 1974). 41, Avenue Jean-Lolive (25 novembre 1974-18 mars 1976).
242W/14
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20/11/1974-18/03/1976
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 31-31 bis, avenue Jean-Lolive, 29, avenue Jean-Lolive, 27, avenue Jean-Lolive (2 juin-11 juillet 1972). 25, avenue Jean-Lolive, 23, avenue Jean-Lolive (2 juin-10 juillet 1972).
242W/11
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02/06/1972-11/07/1972
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : dossier de demande de prêt FNAFU (1973), arrêté préfectoral (26 juin 1973).
242W/22
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1973
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Kléber Pommiers, construction de logements, d'une maison des vieillards, d'une crèche et d'un dispensaire : permis de construire, acquisitions de terrains, expropriations.
M/31
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1971-1972
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, réunion de travail au conseil municipal : cassette audio.
231W/38
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jeudi 09 novembre 1995
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, réunion de travail au conseil municipal : cassette audio.
231W/39
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jeudi 09 novembre 1995
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, réunion de travail au conseil municipal : cassette audio.
231W/37
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jeudi 09 novembre 1995
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, création : dossier de création, dossier présenté devant le conseil municipal.
486W/21
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1996
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, concertation publique préalable à la création.
486W/19
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1992
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès, concertation publique préalable à la création.
486W/20
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1996
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Jean-Jaurès : avant-projets.
486W/22
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1996
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - Rue de la Liberté, construction d'un centre de distribution mixte EDF-GDF : permis de construire PC 84B2028.
487W/54/4
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1984-1987
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - Ateliers Hermès, extension : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, déclaration de projet, plans, comptes rendus, tract des élus communistes.
543W/1
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2003-2007
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - Angle de la rue Hoche et de l'avenue Jean-Lolive, modification de façade d'une parfumerie : déclaration de travaux DT 87B2333.
487W/56/2
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1987
déclaration de travaux