Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
363W/23
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1991-1992
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Manufacture des tabacs, réaménagement : convention de cession du site de la Seita entre la commune de Pantin et la Société d'ingénierie et de développements économiques (SIDEC), comptes rendus des réunions du groupe de concertation, courriers, maquette du projet présenté par l'architecte Ph. Viala (5Fi10).
363W/25
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1989
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - Contentieux : dossier Cozza-Gabriel, 34-36-38, avenue des Bretagnes, dossier IDMV.
486W/26
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1988-1993
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 8 rue Berthier, démolition d'entrepôts commerciaux : permis de démolir PD 02B0023.
487W/51/8
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2002-2003
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 8 rue Berthier, construction d'un immeuble de cinq logements et deux locaux d'activité : permis de construire PC 02B0027.
487W/51/9
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2002-2003
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 75 avenue Édouard-Vaillant et 18 rue Berthier, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 92B3018.
487W/50/6
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1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 93B3163.
487W/50/10
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1993
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/2.
487W/51/3
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1998-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 104 logements : permis de construire PC 95B0001.
487W/51/1
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1995-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/3.
487W/51/4
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1999-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 93 logements : permis de construire PC 95B0001/1.
487W/51/2
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1996-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 28 rue Berthier et 73 avenue Edouard-Vaillant, aménagement d'une bibliothèque : déclaration de travaux DT 98B0058.
487W/53/4
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1998-1999
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 25 rue Magenta, démolition de six bâtiments : permis de démolir PD 93B3129.
487W/50/9
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1993
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23-25 rue Magenta, construction d'un immeuble de 28 logements et un commerce : permis de construire PC 93B3106.
487W/50/8
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1993-1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 23-25 rue Magenta, changement d'affectation d'un local commercial en loge et logement de gardien : permis de construire PC 99B0031.
487W/51/7
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1999-2000
permis de construire