Toutes les ressources 74 461 résultats (69ms)
1000
,
19 mai 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues au 31 octobre 1919 (page 86).
1001
,
11 novembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues au premier trimestre 1925 (page 159).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues au troisième trimestre 1923 (page 375).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues des quatrième trimestre 1928 et premier trimestre 1929 (page 45).
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1904 et régularisation de dépenses (page 332).
995
,
26 mai 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1908 (page 263).
997
,
11 juin 1909
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1909 (page 71).
998
,
27 mai 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1914 (page 113).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1917 (page 334).
1000
,
28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1920 (page 370).
1001
,
14 juin 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1922 et 1923 (page 340).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues en 1938 (page 39).
1008
,
7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues pendant le premier semestre 1924 (page 65).
1003
,
22 juillet 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements sur dépenses imprévues pour le quatrième trimestre 1929 et le premier trimestre 1930 (page 210).
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal