Toutes les ressources 74 461 résultats (66ms)
1005
,
2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies de vacances en 1935 (page 95).
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies de vacances en 1936 (page 185).
1007
,
18 juillet 1936
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires (page 163).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1920 (page 288).
1001
,
18 juin 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1922 (page 116).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1928 (page 259).
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des colonies scolaires en 1929 (page 14).
1005
,
11 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des pompiers : habillement et équipement (page 199).
988
,
15 avril 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation des séances publiques et gratuites de vaccinations, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (page 94).
190W/27
,
12 décembre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation du camp d'adolescents de Noël 1968 à Héry-sur-Ugine (page 190).
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Organisation du nouveau régime des pompes funèbres : nomination des délégués à la conférence intercommunale (page 301).
995
,
8 février 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation du transport d'enfants de l'école de Plein-Air en 1983-1984 (page 42).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation du transport d'enfants de l'école de Plein-Air pour l'année scolaire 1984-1985 (page 30).
90W/13
,
8 novembre 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation du transport d'enfants handicapés (page 8).
90W/17
,
10 février 1987
délibération du conseil municipal