Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
993
,
16 juin 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un administrateur du bureau de bienfaisance (page 181).
990
,
16 janvier 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un architecte voyer à traitement fixe (page 387).
988
,
9 décembre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué au syndicat de l'hospice (page 167).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué à la commission des retraites ouvrières (page 163).
1000
,
26 novembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué à la commission syndicale de l'hospice intercommunal (page 513).
993
,
10 juin 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un délégué pour faire partie de la commission chargée de l'établissement de la statistique agricole (page 384).
994
,
5 novembre 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 21V).
974
,
7 germinal an 10
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un garde champêtre (page 29R).
974
,
10 prairial an 11
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un gardien de square (page 494).
993
,
6 mai 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance (page 373).
991
,
9 février 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un membre du syndicat de l'hospice intercommunal (page 214).
994
,
23 août 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un membre du syndicat en remplacement de monsieur Beauboeuf (page 333).
991
,
1er décembre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'un second garde champêtre (n° 309 page 245).
977
,
29 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination d'une commission d'examen des comptes de 1873 (page 267R).
981
,
20 avril 1874
délibération du conseil municipal