Toutes les ressources 74 461 résultats (73ms)
994
,
25 mars 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nécessité d'établir un secrétaire de mairie : ampliation d'une circulaire du préfet (page 2R).
974
,
08 pluviôse an IX
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Natation, traversée de Pantin à la nage (page 240).
7W/54
,
4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation des collèges d'enseignement secondaire, point de situation avec le recteur (page 65).
90W/4
,
27 avril 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation des collèges d'enseignement supérieur (page 28).
7W/61
,
6 avril 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation du collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès (page 33).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation du collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive sis 34 rue Cartier-Bresson (page 77).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation du collège d'enseignement secondaire Lavoisier (page 78).
90W/3
,
23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nationalisation du collège Jean-Jaurès, convention annexe : décision 1979-50 (page 10).
90W/6
,
7 juin 1979
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoiement de la voie publique : arrêté du maire (n° 4/86 page 69).
977
,
2 janvier 1842
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Nettoiement des pistes de tramways (page 300).
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nettoyage d'un conduit de vide-ordures dans le logement de fonction du groupe scolaire Joliot-Curie et protection des installations, contrat Restauration engineering services : décision 1987-316 (page 82).
90W/18
,
29 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoyage de ventilo-convecteurs installés à la crèche Rachel-Lempereur, contrat Vankerkhoven : décision 1994-32 (folio 31).
400W/6
,
22 février 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoyage des locaux du centre technique sis 71-75 rue Cartier-Bresson, contrat Gestion entreprises services : décision 1995-33 (folio 74).
400W/8
,
7 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Nettoyage des vitres des bâtiments communaux du 1er juillet au 31 décembre 1974 : cahier des prescriptions spéciales (page 38).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal