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190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications des routes d'Aubervilliers et des Petits-Ponts (page 177).
988
,
18 mars 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications du marché de la rue de Paris (page 521).
993
,
15 juin 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications à l'avenant du 19 octobre 1922 entre la commune de Pantin et la société ECFM (page 102).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications projetées au conseil de prud'hommes de la Seine (page 309).
999
,
23 décembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Monitrices d'écoles maternelles, taux horaire de rétribution à effet du 1er octobre 1971 (page 86).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Monitrices d'écoles maternelles, taux horaires de rétribution (page 40).
7W/60
,
9 juin 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Montant du forfait des remontées mécaniques, avenant à la convention (page 17).
90W/4
,
24 novembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Montants des réquisitions faites pour la subsistance, l'habillement et le transport des vivres et fourrages et l'équipement des troupes alliées (page 28R).
975
,
21 janvier 1816
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Monte cercueil au cimetière rue des Pommiers, contrat d'entretien SFM : décision 1988-309 (page 29).
90W/22
,
17 août 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Monte-charge de cuisine des écoles Quatremaire et Jean-Jaurès, contrat d'entretien Soretex : décision 1981-94 (page 60).
90W/8
,
26 mai 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Monument aux morts : devis définitif (page 93).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Monument à monsieur Carnot (page 90).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Monuments aux morts de la Grande Guerre (page 68).
1001
,
5 août 1919
délibération du conseil municipal