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90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché d'études Orgeco pour les Quatre-chemins, deuxième tranche : décision 1982-26 (page 49).
90W/9
,
30 mars 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché d'études pour assistance technique passé avec l'entreprise Socerim : décision 1981-47 (page 26).
90W/8
,
24 février 1981
décision du maire
Registre des délibérations. - Marché d'enlèvement des ordures ménagères, des produits de marché et des déchets commerciaux, avenant n° 2 (page 85).
90W/21
,
23 juin 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché d'enlèvement des ordures ménagères, produits de marché, déchets commerciaux et d'entretien et de réparation des conteneurs à ordures pour 1991-1995 (page 24).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché d'entretien de l'éclairage public (folio 41).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché d'entretien de la signalisation tricolore (folio 42).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 pour le lot 11 téléphonie (page 23).
190W/21
,
22 juin 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché d'entretien du réseau d'éclairage public, imputation budgétaire (page 51).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de Boulogne (page 275).
979
,
11 avril 1865
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de construction de l'école maternelle Général-Leclerc, avenant n° 1 relatif à l'exécution de travaux supplémentaires (folio 72).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de fonctionnement de l'éclairage public (folio 41 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de carburant pour le garage municipal (page 52).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché de fourniture de combustible dans les bâtiments communaux, approbation des dossiers techniques (page 71).
90W/12
,
24 mai 1984
délibération du conseil municipal