Toutes les ressources 74 461 résultats (89ms)
982
,
14 avril 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue des Marglats (page 166).
982
,
15 mars 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du vicaire (page 398).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratification allouée à monsieur Roguier chef du secrétariat de la mairie (page 266).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de la rue Berthier sur la route d'Aubervilliers (page 312).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget de l'instruction primaire pour l'année 1877 : rapport de la commission (page 384).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission de comptabilité (page 419).
982
,
8 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Garnier professeur de dessin (page 65).
982
,
18 septembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1877 (page 441).
982
,
27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédits dépassant 300 francs au budget primitif de 1876 (page 264).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi des fonds vicinaux (page 393).
982
,
28 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement des alignements de la route nationale n° 2 (page 50).
982
,
18 septembre 1874
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de la commission de comptabilité (page 182).
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Muller pour location en 1876 du bureau d'octroi dit de la Villette (page 370).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture du cimetière : réception définitive des travaux (page 102).
982
,
25 février 1875
délibération du conseil municipal