Toutes les ressources 74 461 résultats (44ms)
980
,
23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route impériale n° 3 (page 92).
980
,
13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance : compte administratif du maire, compte de gestion du trésorier, budget supplémentaire de 1869, budget primitif de 1870 (page 66).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires Delapalme notaire (page 77).
980
,
21 août 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du receveur municipal (page 25).
980
,
30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location d'un bureau de police (page 237).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement des sapeurs-pompiers (page 238).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fouille du cimetière (page 132).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires de l'architecte communal (page 94).
980
,
13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, comptabilité : compte administratif, compte de gestion du maire, compte du trésorier, budget primitif de 1871 (page 130).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris (page 231).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires : résiliation Raberaud et soumission Simon Thomas (page 211).
980
,
8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement des chemins vicinaux (page 113).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une voie reliant la rue de Paris à la rue des Grilles (page 128).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité occulte (page 201).
980
,
19 décembre 1871
délibération du conseil municipal