Toutes les ressources 74 461 résultats (49ms)
980
,
12 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location du bureau d'octroi rue du Pré-Saint-Gervais (page 42).
980
,
12 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention à la fabrique pour établissement d'un calorifère dans l'église (page 189).
980
,
17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'écoles (page 117).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la justice de paix (page 215).
980
,
8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (page 65).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des bureaux de la mairie : achat d'un casier et réparation de cartons (page 176).
980
,
8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal (page 193).
980
,
20 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la route des Petits-Ponts (page 16).
980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière communal (page 57).
980
,
24 mars 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière (page 87).
980
,
13 octobre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection d'un adjoint (page 233).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Boulangerie : affaires Callé et Dauvilliers (page 111).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de l'égout de la route nationale n° 2 (page 228).
980
,
13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la rue de la Villette-Saint-Denis (page 124).
980
,
21 juin 1870
délibération du conseil municipal