Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
196Z/25
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2010-2016
Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance Marchés (n°31-32-33-34-35-36-37), Affaires techniques (n°38), Intercommunalité (n° 39-40-41).
604W/3
,
2010
Dossiers médicaux n° 139207-139627.
760W/728
,
2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-231 à 10-280.
623W/6
,
2010
La cosa misma es...
OAP/212
,
2010
technique mixte
Contrats : n°267au n°309.
604W/40
,
2010
Dossiers dentaires n° 19241-19474.
760W/841
,
2010-2019
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-501 à 10-550.
623W/12
,
2010
Conseil municipal du 20/05/10 : dossiers de séance Grand projet de ville des Courtillières (n°12-13), Développement économique (n°14), Démocratie locale vie associative vie des quartiers (n°15), Affaires culturelles (n°16), Affaires sportives (n°17-18), Marchés (n°22-23-24-25), Délégation de service public (n°26), Affaires techniques (n°27-28), Voeux (n°29-30).
604W/15
,
2010
Pôle RSA (revenu de solidarité active) : bilans d'activité annuels.
767W/2
,
2010-2017
Grève : feuilles de pointage des agents grévistes.
688W/110
,
2010-2014
Crime et châtiment
BIBH/ART/059
,
415, Catalogue d'exposition
Dossiers médicaux n° 32368-32471.
760W/261
,
2010-2019
Dossiers médicaux n° 45747-45943.
760W/378
,
2010-2019
Comité de direction (CoDir) : relevés de décisions.
779W/24
,
2010-2019
.pdf