Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
565W/25/1
,
19/12/2008-03/06/2009
permis de construire
29 rue Boieldieu : déclaration préalable DP 08B0107.
565W/1/12
,
19/12/2008-26/05/2009
déclaration préalable
70 rue Marcelle : déclaration préalable DP 08B0109.
565W/9/6
,
19/12/2008-03/03/2009
déclaration préalable
38 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 08B0038.
580W/18/4
,
23/12/2008-19/01/2010
permis de construire
5 rue Hoche : permis de démolir PD 08B0020.
565W/15/8
,
23/12/2008-03/02/2009
permis de démolir
22-26 avenue Anatole-France : déclaration préalable DP 08B0112.
565W/1/2
,
29/12/2008-26/01/2009
déclaration préalable
Courrier arrivé.
632W/13
,
30/12/2008-31/12/2009
Dossiers médicaux n° 37380-37497.
760W/320
,
2009-2019
69 avenue du Général-Leclerc, démolition et construction d'un bâtiment à usage de commerce et d'entrepôt : certificat d'urbanisme CUb 09B0464.
837W/4/3
,
2009-2010
certificat d'urbanisme
Travaux de peinture de la maison de la petite enfance et du centre municipal de santé Sainte-Marguerite, marché à procédure adaptée : offre retenue société SGD Gallo. Organisation et réalisation de la biennale des métiers d'art, marché à procédure adaptée : offre retenue société Alambret. Conseil en stratégie de communication, marché à procédure adaptée : offre retenue société Euro RSCG.
634W/209
,
2009-2010
Permissions de voirie n° 3030 à 3095.
569W/32
,
2009
Dossiers médicaux de gynécologie (de RAG à SAP).
640W/4
,
2009-2013
Dossiers médicaux n° 65084-65237.
760W/482
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 39060-39132.
760W/337
,
2009-2019
Dossiers médicaux n° 78458-78665.
760W/543
,
2009-2019