Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
565W/17/3
,
03/12/2008-03/03/2009
permis de démolir
5 rue Hoche : déclaration préalable DP 08B0104.
565W/5/8
,
03/12/2008-09/02/2009
déclaration préalable
22 rue Michelet : permis de construire PC 08B0035.
580W/20/1
,
03/12/2008-03/03/2009
permis de construire
4 rue du Petit-Pantin : permis de construire PC 08B0036.
565W/30/2
,
05/12/2008-03/06/2009
permis de construire
26-28 rue Candale, changement de destination de local commercial en logement, ravalement, réfection d'une toiture du bâtiment en coeur de parcelle et création d'un portail sur la clôture côté rue : déclaration préalable de travaux DP 08B0105.
580W/2/5
,
05/12/2008-09/03/2009
déclaration préalable
Bons de Noël : dossiers des attributaires.
577W/6
,
08/12/2008-12/12/2008
Bons de Noël : commissions.
577W/8
,
09/12/2008-16/12/2008
6 rue Palestro : déclaration préalable DP 08B0106.
565W/10/2
,
10/12/2008-03/03/2009
déclaration préalable
24 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 08B0037.
580W/18/2
,
15/12/2008-13/03/2009
permis de construire
Commission de révision des listes électorales : tableaux bureaux de vote 1 à 23, liste générale,récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
586W/10
,
16/12/2008
6 rue Berthier : déclaration préalable DP 08B0108.
565W/1/11
,
18/12/2008-06/04/2009
déclaration préalable
8 rue Florian : permis de démolir PD 08B0018.
565W/14/6
,
18/12/2008-11/03/2009
permis de démolir
23 rue Guillaume-Tell : déclaration préalable DP 08B0110.
565W/5/5
,
19/12/2008-24/02/2009
déclaration préalable
23 rue Guillaume-Tell : permis de démolir PD 08B0019.
565W/15/3
,
19/12/2008-24/02/2009
permis de démolir
29 rue Boieldieu : déclaration préalable DP 08B0107.
565W/1/12
,
19/12/2008-26/05/2009
déclaration préalable