Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin
18, rue du Congo, consorts Delon : notes, avis de France domaine, comptes rendus, planning de procédure d'expropriation, mémoire, plan de saisine des domaines. Travaux d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC), consultation Ouest pour la mission de coordinateur en sécurité et protection de la santé : correspondance, lettre de candidature, déclarations, attestations, extrait Kbis, notes, acte d'engagement, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire. Aménagement des espaces publics, référé : correspondance ; fourniture et branchement d'un transformateur de deuxième phase : correspondance, lettre de commande, ordres de service, déclaration d'un sous-traitant ; avant-projet : notice architecturale, notice technique, notice de présentation de l'estimation, planning, notes, correspondance, plan de situation, plan de sol, plan général, plan technique, plan de nivellement, plan d'implantation du marché, coupes, plans de détails, schémas, plan de sol, références, plan des plantations, plan d'éclairage, plan de ventilation.
