Toutes les ressources 74 461 résultats (25ms)
760W/141
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2008-2019
Dossiers dentaires n° 21530-21813.
760W/852
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2008-2019
Relations avec la préfecture : correspondance, documentation, notifications de subventions.
601W/177
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2008
Conseil municipal du 16/12/08 : dossiers de séance IX Marchés (34, 35, 36, 37, 38, 39, 40).
585W/15
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2008
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-061 à 08-100.
594W/2
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2008
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (D-M).
673W/3
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2008
Dossiers scolaires en BAC.
196Z/60
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2008-2015
Maîtrise d’œuvre phase travaux avenue des Bretagnes et chemin de la Carrière, marché à procédure adaptée : offre retenue société Emosign.
634W/107
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2008
Listes électorales françaises (bureaux 1 à 4).
661W/7
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01/01/2008-01/01/2011
Dépenses d'investissement de la ville : factures de SOG à VAL DE BUREAU.
601W/125
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2008
Conseil municipal du 07/10/08 : dossier de séance VIII Affaires Techniques, IX Ressources Humaines, X Affaires Diverses, XI Information, Voeux.
585W/8
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2008
Travaux d’aménagement avenue des Bretagnes et chemin de la Carrière, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Union travaux, Forclum, Vert Limousin ; sous-traitants : offres retenues ; mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS).
634W/102
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2008
Bureau municipal du 26/03/08 : ordre du jour, convocation, notes. Commissions du 10/04/08 : convocation. Conseil municipal du 10/04/08 : dossier de séance, procès-verbal, compte rendu.
566W/8
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2008
Relations avec la recette municipale : correspondance, documentation.
601W/176
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2008
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à la SCI Alazhar Acaharif n° 08-368 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/3
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2008