Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
810W/458
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2007-2021
.pdf et .odt
Journal municipal Canal n°155 de janvier-février 2007, n°156 de mars 2007, n°157 d'avril 2007, n°158 de mai 2007, n°159 de juin 2007, n°160 de juillet-août 2007, n°161 de septembre 2007, n°162 d'octobre 2007, n°163 de novembre 2007, n°164 de décembre 2007, n°165 de janvier-février 2008, n°166 de mars 2008, n°167 d'avril 2008, n°168 de mai 2008, n°169 de juin 2008, n°170 de juillet-août 2008, n°171 de septembre 2008, n°172 d'octobre 2008, n°173 de novembre 2008, n°174 de décembre 2008.
757W/11
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2007-2008
Registre des arrêtés du maire n° 2007/328P à 2007/363P et 2008/001P à 2008/138P.
733W/41
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2007-2008
Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Dépollution des sols : dossier de consultation des entreprises, diagnostic, rapports, correspondance (2007-2009). Démarrage des travaux : pièces contractuelles, déclaration d'intention de commencement des travaux, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbal de prise de possession du terrain, supports informationnels à destination des riverains, arrêtés, extraits du registre des délibérations, plans d'exécution, correspondance (2008-2011).
730W/24
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2007-2011
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/570
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2007-2021
.pdf et .odt
Contrats n° 1-40.
536W/28
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03/01/2007-27/02/2007
13 rue Delizy, changement de destination d'un hôtel en logement : déclaration préalable DP 07B0001.
521W/3/2
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08/01/2007-07/10/2007
Déclaration préalable
Arrêtés du maire n° 1-363.
536W/26
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08/01/2007-28/12/2007
Décisions n° 1-22.
536W/27
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09/01/2007-28/06/2007
Conseil d'administration : délibérations, contrats, budget primitif.
577W/84
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09/01/2007-26/04/2007
6 rue Béranger, pose de fenêtres de toit : déclaration de travaux DT 07B0001.
521W/1/6
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09/01/2007-12/03/2007
Déclaration de travaux
7 rue de la Liberté et 28 rue Hoche. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville, démolition de bâtiments : permis de démolir PD 07B0001.
668W/42/11
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09/01/2007-20/02/2007
permis de démolir
29 rue Pierre-Brossolette : permis de construire PC 07B0001.
565W/31/2
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11/01/2007-03/08/2007
permis de construire
29 rue Pierre-Brossolette : permis de démolir PD 07B0002.
565W/17/9
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11/01/2007-06/06/2007
permis de démolir
4-22 rue de Moscou, ravalement : déclaration de travaux DT 07B0003.
521W/10/8
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11/01/2007-14/02/2007
Déclaration de travaux