Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
683W/19
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2007
Zone franche urbaine (ZFU). - Dossier événement ANAE-zone urbaine sensible, documents entreprises, correspondance, demandes de locaux, comptes rendus de rendez-vous, document de la CCIP, attestation, suivi ZFU.
641W/61
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2007-2012
Réhabilitation et extension des locaux Centre Social Quatre-Chemins, appel d'offres ouvert : pièces de la procédure.
607W/36
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2007
Dossiers médicaux n° 108165-108388.
760W/674
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2007-2019
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/560
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2007-2021
.pdf et .odt
Le bon, la douce et la caillera
BIBL/OEU/014
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2007
Bacs de collecte, problèmes d'accès : correspondance.
600W/12
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2007
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/479
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2007-2021
.pdf et .odt
Immeuble sis 38 rue Cartier-Bresson, dossier d'acquisition à un particulier n° 07-332 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/7/2
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2007
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2008, pilotage : notes, liste des projets, fiches projets, tableau de programmation, délibération du conseil municipal (2007-2008) ; suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « habitat et cadre de vie » et « emploi et développement économique » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans (2008).
791W/4
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2007-2008
Dossiers médicaux n° 79604-79756.
760W/548
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2007-2019
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/482
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2007-2021
.pdf et .odt
Dossiers médicaux n° 41543-41650.
760W/355
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2007-2019
Dossier de récolement : plans des niveaux, références, procès-verbaux, arrêtés, plans de principe, déclarations, plans techniques, instructions d'utilisation, listes du matériel, attestations, plans des réseaux, avis techniques, notices techniques, schémas, coupes, élévations (lot travaux de couverture Guesdon, lot trempage Ets Truchy, lot parking immeuble Étandex, lot gros œuvre Cébat et Paris Ouest construction).
649W/126
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2007-2009
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/567
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2007-2021
.pdf et .odt