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456W/24
,
02/09/2004-31/12/2004
46 avenue des Bretagnes, isolation d'un cabanon de jardin : déclaration préalable DP 18B0116.
800W/33/5
,
2018
déclaration préalable
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/383
,
1993-2018
.pdf et .odt
Dossiers médicaux des enfants nés en 1996 (de Li à Sta).
499W/33
,
1996-2002
Dossiers administratifs (TAD-TET).
455W/40
,
1975-2004
39 rue Hoche et passage Roche : photographies.
129W/37/22
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation mécanique et électrique de l'église Saint-Germain, contrat Mamias : décision 1994-155 (folio 90).
400W/7
,
14/11/1994
décision du maire
Inauguration du centre commercial Verpantin : photographies.
814W/605
,
1989
Registre des délibérations. - Honoraires d'architecte DPLG expert de René Tanalias, membre de la commission auxiliaire de sécurité (page 25).
90W/1
,
22 mai 1975
délibération du conseil municipal
32, rue Méhul et 60, rue Charles-Auray, réhabilitation et restructuration d'un immeuble de 92 logements dit « La Seimaroise ». - Situations de travaux et propositions de paiement (1990-1991). Litiges avec Bouygues et frais financiers : échéanciers des paiements, tableaux récapitulatifs des pénalités, correspondance (1990-1991). Frais des opérations : tableaux récapitulatifs (1987-1990). Trésorerie : certificats de paiement, bilans, correspondance, devis, factures, notes (1986-1992).
474W/42
,
1986-1992
Registre des délibérations. - Rue des Sept-Arpents : cession Petit et Lefèvre (page 226).
980
,
13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'une salle de sports avec bassin de natation au 6-8 rue d'Estienne-d'Orves, emprunt de 500 000 francs près la Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment et des travaux publics (page 56).
7W/59
,
24 septembre 1971
délibération du conseil municipal
46 avenue des Bretagnes : déclaration de travaux DT 98B0036.
323W/1/13
,
1998
déclaration de travaux
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers (janvier 2015).
704W/20
,
2015
Cadastre remanié dans les années 1980-1990. - Section AK : feuille parcellaire (105 x 75 cm).
836W/2/36
,
1981