Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
759W/1810
,
octobre 2002
photographie
Faits divers. - Ruptures de canalisations, éboulements de terrains, incendies, expulsions, affaire Yacine, vols et saccages : planches contacts, photographies.
124W/16
,
1976-1989
Registre des délibérations. - Fourniture d'un fauteuil dentaire et ses accessoires, marché négocié Healthco France : décision 1988-87 (page 49).
90W/20
,
24 mars 1988
décision du maire
Discours d'Éric Jaulmes, ingénieur chez Motobécane, au Centre international de l'automobile : photographies.
759W/699
,
février 1990
photographie
Registre des délibérations. - Convention avec la commune du Pré-Saint-Gervais (page 244).
995
,
19 août 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une ligne de crédit (page 41).
190W/26
,
18 avril 1991
décision du maire
Dossiers administratifs de LA R à LEJ.
477W/25
,
1998-2005
Heures supplémentaires et heures majorées : états.
688W/136
,
07/2014-12/2014
Décisions du maire n° 300 à 324.
107W/1
,
09/1989-10/1989
2 rue des Pommiers, surélévation d'un étage pour usage d'atelier : permis de construire.
21W/29/11, 4Fi/1867/1, 4Fi/1867/2, 4Fi/1867/3
,
1920
permis de construire
Registre des délibérations. - Nomination des membres de la commission communale des impôts directs, établissement d'une liste de contribuables par le conseil municipal (folio 7).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Portrait d'Yves Delaporte, ethnologue, interviewé au sujet des sourds-muets : photographies.
759W/2237
,
26 mars 1998
photographie
111 avenue Jean-Lolive : déclaration préalable DP 12B0100.
743W/18/9
,
07/09/2012-14/01/2013
déclaration préalable
21 rue Cartier-Bresson, construction d'un entrepôt : permis de construire PC 77B0085.
129W/11/4
,
1977-1978
permis de construire
Registre des délibérations. - Procès-verbal de séance (page 158).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal