Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
608W/71
,
1999-2010
Bâtiments du parc du Bord-de-l'eau et passerelle pour piétons du pont Delizy reposant sur une barge avant son installation : photographies.
759W/2629
,
1982
photographie
Personnel communal : dossiers administratifs (de MAR à M'H).
571W/33
,
2005-2008
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits, exercice 1925 (page 243).
1003
,
26 février 1926
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concours de tir au Pré-Saint-Gervais (page 346).
986
,
5 mars 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de terrassement du chemin dit des Sept-Arpents (n° 347 page 276).
977
,
31 août 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération 4 rue Victor-Hugo et 50 rue Hoche, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un prêt au Crédit foncier de 4800444 francs (page 42).
90W/13
,
11 décembre 1984
délibération du conseil municipal
Décisions n° 23-54.
550W/17
,
27/08/2007-10/12/2007
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/608
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Attribution d'une indemnité de sujétion spéciale aux agents travaillant les dimanches et jours fériés en application de l'arrêté ministériel du 23 avril 1975 (page 16).
90W/12
,
1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Budget. - Budget primitif, : centre F00, courriers, notes.
567W/171
,
2007
18 rue Guillaume-Tell. - Démolition d'un cabanon, ravalement de la façade sur rue et des pignons et remplacement des fenêtres et volets : déclaration préalable de travaux DP 15B0069.
692W/17/4
,
14/08/2015-30/09/2015
déclaration préalable
Travaux de mise en sécurité et d'aménagement de talus rue du Bel-Air, marché à procédure adaptée ouverte n° 2015028 : offre retenue des sociétés Soleffi et La Moderne.
764W/347
,
2015
Concessions de terrain n° 41080-41828 : titres (14 janvier 2004-29 décembre 2006).
817W/37
,
2004-2006
Cadastre remanié dans les années 1980-1990. - Section H : feuille parcellaire (105 x 75 cm).
836W/2/9
,
1981