Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
208W/61
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1969-1971
Étude de programmation et urbanisme commercial du quartier des Courtillières, marché à procédure adaptée : offre retenue société Cercia.
634W/31
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2007
Famille Dichamp résidant au 44 place de l'Église posant en extérieur le 12 septembre 1928 : photographie numérique.
192Z/10
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1928
Registre des délibérations. - Travaux à effectuer aux églises Saint-Germain et Sainte-Marthe (page 88).
7W/57
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19 janvier 1970
délibération du conseil municipal
Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (novembre-décembre 2019).
776W/81
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2019
Registre des délibérations. - Virement de crédits au budget 1973 (page 55).
7W/62
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11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
2 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 98B0056.
374W/6/7
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1998
déclaration de travaux
Dossiers administratifs (Fl-Gam).
387W/18
,
01/09/1994-29/07/2001
Registre des délibérations. - Acquisition d'un dévidoir pour la pompe à vapeur (page 125).
992
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21 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 45576 au n° 45869.
589W/301
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2006
La banlieue existe-t-elle ? (compte-rendu de la rencontre organisée le 22 février 1997 à Pantin par la bibliothèque Elsa-Triolet, la magasine Canal et la Ville de Pantin)
BIBL/OPI
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1997
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 26 novembre 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (J-Z).
827W/15
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2020-2022
Accompagnement social lié au logement (ASLL) et garantie de loyer : dossiers individuels.
403W/13
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2000
Crèches : informations générales (1982-1988), crèche des Courtillières (1983), crèche rue Berthier (1979-1985). Revenu minimum d'insertion (RMI) : projet d'action "Orientation et redynamisation collective vers le retour à l'emploi" de l'IMEPP (Institut municipal d'éducation permanente de Pantin) (1990), données statistiques concernant les bénéficiaires à Pantin (1992), déclaration de Guy Léger (novembre 1993). "Quatre cheminements à Pantin", proposition d'étude sur l'espace public : étude ORGECO (quatre séries de photocopies de photographies présentant des parcours à travers Pantin) (06/1982). Canal de l'Ourcq, propositions pour une charte régionale : dossier des services du conseil général de Seine-Saint-Denis (septembre 1985). Cité Auteurs-Pommiers, opération de réhabilitation : suivi des opérations, courriers (1992-1995). Carrières de Romainville, aménagement en espace vert : projet de nouveaux parcs et liaisons vertes (1992-1994). Équipements urbains : enquête de dénombrement réalisée par l'INSEE (1994). Atelier d'architecture et d'ingénierie (AAI) de Robert Legras architecte DPLG, 45 rue Danton au Pré-Saint-Gervais : présentation du cabinet créé en 1965 et de ses réalisations à Pantin et en banlieue (1994). Évaluation de l'accidentologie avenue Édouard-Vaillant sur la période de janvier 1999 à mars 2000 : étude réalisée par la Direction de la Voirie et des Infrastructures du Conseil général (mai 2000).
391W/7
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1979-1995
31 rue Hoche : permis de démolir PD 94B0015.
323W/14/4
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1994-1995
permis de démolir