Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
21W/30/13, 4Fi/1900
,
1928
permis de construire
PLOUCHART Augustin
H/18
Comptabilité 2011 : bilans, relevés de comptes, bordereaux d'envoi de chèques.
167Z/158
,
janvier 2011-décembre 2011
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'interventions chez les usagers, états récapitulatifs des heures effectuées (M-Z).
752W/12
,
avril 2016
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Misiak, note de frais et d'honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1984-136 (page 23).
90W/13
,
11 octobre 1984
décision du maire
Dossiers individuels (P-Q).
101W/50
,
1990
Registre des délibérations. - Dépannage service gaz et entretien des brûleurs de la chaudière du 63 rue Charles-Auray : décision 1981-143 (page 98).
90W/8
,
19 octobre 1981
décision du maire
Agence nationale des chèques vacances (ANCV), organisation de séjours : notes, flyers de présentation, devis, conventions, bons de commande, correspondance.
774W/48
,
2013-2014
Personnel communal : dossiers administratifs (de DIA à DIR).
646W/27
,
1974-2012
Portraits de professeurs de l'université de Saint-Denis pour le projet Connaissance des banlieues : photographies.
759W/1290
,
30 mai 1995
photographie
Dossiers dentaires n° 5807-5983.
760W/796
,
2008-2019
Registre des délibérations. - Projet de classement comme route départementale du chemin vicinal de grande communication de Pantin à Noisy-le-Sec (n° 13 page 4R).
978
,
20 octobre 1849
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/349
,
1993-2018
.pdf et .odt
COEXCO : bilans, rapports du commissaire aux comptes (1995-2001).
438W/33
,
1995-2001
Dossiers individuels d'agents (GIL-GUI).
250W/22
,
1996