Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
323W/23/5
,
1995-1998
permis de construire
Registre des délibérations. - Recouvrement sur les compagnies intéressées de frais de réfection de tranchées en 1928 (page 347).
1004
,
18 décembre 1928
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1939 (page 107).
1008
,
13 octobre 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et rue Neuve-Berthier sans numéro, exercice du droit de préemption : décision 1990-229 (page 71).
190W/24
,
28 septembre 1990
décision du maire
Concessions de terrain n° 4276-4375 : registre des titres (17 août 1918-19 janvier 1919).
817W/10/1
,
1918-1919
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux femmes en couches (page 219).
1000
,
23 août 1916
délibération du conseil municipal
BURLOT Auguste
H/18
Conseil municipal du 4 juillet 2013 : note de synthèse et projets de délibérations, dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Fort d'Aubervilliers, CD-Rom.
669W/15
,
2013
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1876 (page 255).
982
,
5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Îlot 51, rénovation : plans, dossier technique, permis de construire.
157W/103
,
1977-1978
Registre des délibérations. - Annulation de la préemption de l'immeuble sis 37 avenue du Général-Leclerc, décision budgétaire modificative n° 2 (folio 86 verso).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agrandissement du cimetière (page 588).
993
,
2 décembre 1898
délibération du conseil municipal
Services administratifs : dossiers de personnel (BO-D).
29W/3
,
s.d.
Inauguration du centre médico-psycho-pédagogique : affiche.
1Fi/3056
,
18 décembre 1971
affiche
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 67).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal