Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
129W/57/6
,
1984-1985
permis de construire
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 29 septembre 2020, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (A-D).
827W/11
,
2020-2021
Dossiers médicaux de suivi de grossesse (I à L).
639W/19
,
2001-2012
Personnes sans domicile ni résidence fixes, demande de rattachement à une commune : formulaires de demande d'élection de domicile, fiches de synthèse, évaluations sociales, contrats d'engagement, attestations d'élection de domicile, notifications de radiation, correspondance (décembre 2019-février 2020).
833W/13
,
2019-2020
Bureau de bienfaisance. - Commission administrative : délibérations approuvées (1895-1925). Correspondance (1892-1918). Nomination des administrateurs (1893-1938). Administration, règlements (1874-1876). Élection des membres du bureau de la commission administrative : dossier administratif, liste des candidats, procès-verbaux, correspondance (1873-1890). Commission administrative : délibérations (1872-1894).
Q/37
,
1872-1938
Personnel communal : dossiers administratifs (de LIO à MAI).
545W/31
,
1981-2008
Séance de cinéma en plein air dans le parc des Courtillières : photographies.
814W/913
,
1990
Droits de voirie.
157W/39
,
1966-1974
Le square Jean-Jaurès.
2FI/716
carte postale N/B, colorisé
Registre des délibérations. - Emploi de fonds vicinaux (page 107).
983
,
29 décembre 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs dans la route impériale n° 3 sise rue de Paris à Pantin (page 86).
979
,
25 novembre 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission nouvelles à l'assistance obligatoire (page 17).
998
,
25 février 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail de location à madame Lebrun d'un appartement sis 80 rue Charles Nodier : décision 1990-124 (page 83).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Centre de vacances du Revard. - 10. Bâtiment B, 1er étage.
4FI/93/10
,
1968
125 x 70 cm
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/147
,
jeudi 27 juin 1991