Toutes les ressources 74 461 résultats (51ms)
634W/23
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2007
Personnel communal : fiches de paie (LEF-LEG).
170W/141
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1993
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels pour accord de principe avec avis de relogement prioritaire.
422W/12
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2001
Cadastre remanié dans les années 1980-1990. - Section U : feuille parcellaire (105 x 75 cm).
836W/2/22
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1981
Registre des délibérations. - Appareils de premier secours contre l'incendie, contrat d'entretien Primext : décision 1987-258 (page 35).
90W/18
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23 avril 1987
décision du maire
Remise du prix littéraire du lycée Félix-Faure au salon d'honneur de l'hôtel de ville : photographies.
759W/2182
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17/05/2004
photographie
22, rue Franklin, interdiction d'habiter : arrêté préfectoral.
631W/56
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1996-2012
Conseil de révision : tableaux de recensement militaire.
1099
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1972-1976
Débits de boissons : mutations, translation, création de licences.
661W/39
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01/01/2007-10/08/2007
Enseignement. - Construction de l’école du centre (école Saint-Exupéry), dossier de consultation des entreprises : plans.
621W/10
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2008
Avenue du Général-Leclerc : permis de construire.
43W/61/4
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1973
permis de construire
Registre des délibérations. - Répartition de la subvention pour l'encouragement aux sports pour 1974 (page 3).
7W/62
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28 février 1974
délibération du conseil municipal
Conseil municipal : dossiers de séances I Urbanisme.
190W/17
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09/12/1993
Remplacement du climatiseur de la crèche des Courtillières, procédure adaptée n° 2013134 : offre non retenue. Reconfiguration de la structure de jeux de l'école Saint-Exupery, procédure adaptée n° 2013132 : offre retenue. Installation d'aires de jeux au parc du Dix-Neuf-Mars-1962, procédure adaptée n° 2013131 : offre retenue. Travaux de rénovation de deux logements de fonction aux Courtillières, procédure adaptée n° 2013130 : offre retenue.
764W/240
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2013
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux (page 285).
1005
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18 novembre 1930
délibération du conseil municipal