Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
90W/14
,
17 octobre 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits pour les travaux de construction d'égouts rues des Grilles et Charles-Nodier (page 110).
996
,
25 mai 1906
délibération du conseil municipal
E. Moglia, Maçonnerie - Pantin
2FI/1174
carte postale
Registre des délibérations. - Gestion partielle des locaux du 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, réhabilitation des locaux à usage industriel et commercial (page 42).
90W/19
,
22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Concessions de terrain n° 6873-6972 : registre des titres (21 février-18 mai 1926).
817W/16/2
,
1926
Dossiers médicaux (de E à F).
343W/5
,
1995
27, rue des Sept-Arpents, procédure de péril devant le conseil départemental d'hygiène pour obtention d'un arrêté d'insalubrité : constat, expertise, arrêté (immeuble démoli).
631W/24
,
1998-2002
Registre des délibérations. - Entretien des installations de climatisation de l'hôtel de Ville, contrat TBS : décision 1987-232 (page 21).
90W/18
,
13 avril 1987
décision du maire
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/312
,
1993-2022
.pdf et .odt
PICOT Jules
H/23
Registre des délibérations. - Administration générale, création d'emploi (page 54).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise de dettes de cantine (page 49).
190W/23
,
24 avril 1990
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 62629 au 63563.
590W/79
,
2006
Concours de maîtrise d'œuvre du centre municipal de santé et du centre médico-psycho-pédagogique Ténine, consultation : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, programme fonctionnel, cahier des charges générales des logements locatifs sociaux, taux de rémunération, acte d'engagement (AE), mémoire ; pièces graphiques et écrites de l'avant-projet sommaire : estimation prévisionnelle des travaux, notice de sécurité incendie, plans d'implantation urbaine, tableau de synthèse, notice descriptive. Marché Magenta, étude de faisabilité : notes, rapport. Concours de maîtrise d'œuvre d'Édouard-Renard : règlement, note de présentation, prescriptions architecturales et urbaines, note sur l'aspect réglementaire, programme fonctionnel du gymnase, cahier des charges générales des logements locatifs sociaux, taux de rémunération, AE, questions aux concurrents, cahier explicatif de projet, réponses, commentaires et observations sur le rapport de la commission technique, notice de présentation.
649W/131
,
2003-2004
Registre des délibérations. - Taux des quatre taxes directes locales (folio 18 verso).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal