Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
759W/1088
,
30/08/1991
photographie
Aide sociale facultative. - Aides financières communales accordées par la commission Précarité : bordereaux de décision.
706W/3
,
2016
Divers aspects de la ville (piscine, mairie, Grands Moulins, église Saint-Germain).
2FI/663
carte postale couleur
Registre des délibérations. - Vœu présenté par le groupe des élus de l'Union ouvrière et démocratique (page 23).
7W/54
,
20 février 1959
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (DEN-DES).
439W/23
,
2003
Conseil municipal du 13 septembre 2001. - Grand projet de ville (GPV) des Courtillières : enregistrement vidéo (cf. 2 AV 208).
550W/38
,
13/09/2001
60 avenue Jean-Lolive et 2 rue du Pré-Saint-Gervais, changement de destination d'une loge de concierge en laboratoire de boucherie : certificat d'urbanisme CUb 13B0515.
837W/4/5
,
2013-2014
certificat d'urbanisme
Dossiers médicaux n° 13722-13846.
760W/169
,
2007-2019
Dossiers administratifs (PEL-PER).
419W/49
,
2002
Réfection des trottoirs et enduit coulé à froid (lot 1). - Appel d'offres restreint : dossiers des candidatures retenues.
235W/24
,
1995
Enfants en cours de gymnastique dans la cour de l'école Charles-Auray : photographie numérique.
192Z/11
,
[1929]
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/308
,
1993-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Réclamation Mimard (page 470).
982
,
27 mai 1876
délibération du conseil municipal
Écoles Jean-Jaurès maternelle et primaire, Jacqueline-Quatremaire, Diderot, Jean-Lolive maternelle, La Marine et Eugénie-Cotton. - Population scolaire : listings scolaires.
352W/18
,
1997-1998
Conseil municipal : dossier de déroulement et compte rendu de séance du 9 décembre 1999.
355W/39
,
09/12/1999