Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
38 rue des Sept-Arpents : déclaration de travaux DT 00B0026.
374W/20/5
,
2000
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Vente d'un véhicule municipal (page 99).
90W/4
,
11 juillet 1978
délibération du conseil municipal
Convention de mandat ou assistance à maîtrise d'ouvrage : avenant, correspondance, note de prestations, contrat, facture, tableau de bilan du forfait, cahier des charges des opérations de construction neuve prêt locatif aidé (PLA). Échanges entre les différents intervenants : correspondance, comptes rendus, déclaration d'ouverture de chantier, plan de situation, plan de masse, avenant, note du projet de l'assignation en référé, étude acoustique, rapport d'analyse de travaux, bordereaux de suivi des déchets, acte de prorogation de la promesse de vente, extraits des délibérations du conseil municipal, factures, procès-verbaux de constat d'affichage, projet d'acte, rapport d'activité 2002, relevés de décisions, notes, recommandations techniques, état des lieux. Échanges avec Coopération et famille : correspondance, tableaux de classeur échantillon annoté, ordres de service, attestations d'avancement de travaux, factures, descriptifs techniques, déclaration de conformité, notice d'utilisation, schémas, notes de calcul, tableau de suivi des concessionnaires, arrêtés. Emprunts, subventions et facturation SEMIP : correspondance, notes de présentation, plans et bilans de financement, planning. Échanges avec la ville : correspondance, comptes rendus, extraits du registre journal, copie de l'acte de vente, factures, copies de bordereaux de suivi des déchets. Permis de démolir : acte de permis de démolir, correspondance, procès-verbaux de constat, factures, demande de permis de démolir, plan de situation, plan de masse, reportage photographique. Permis de construire (PC) : correspondance, demande et acte de PC, procès-verbaux de constat, extrait de la matrice et du plan cadastral, plans de masse, plans des niveaux, notice de sécurité, volet paysager, plan de situation, élévations, coupes, notes, tableaux de répartition et surfaces, notice d'accessibilité, plan des héberges, acte d'engagement et d'autorisation, extrait Kbis, pouvoir, acte de promesse de vente. Conseil juridique : correspondance, convocation, annuaire.
649W/127
,
1998-2010
3 rue Saint-Louis : permis de construire.
43W/150/9
,
1957
permis de construire
409W
409W/1-32
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral en cassettes audio.
231W/24
,
jeudi 30 mars 1995
Registre des délibérations. - Création d'une classe à l'école de filles rue de Montreuil (page 363).
999
,
22 avril 1914
délibération du conseil municipal
Contentieux : déroulement judiciaire des affaires. - Hygiène de fosses d'aisance (1891). Orages et destructions sur le territoire communal (1927). Paiements de loyers (1935). Hôtel de ville, construction : dossier technique (1894-1895). Accident rue Delizy (1937). Cinéma de Pantin (1923). Accident de circulation (1924). Accident lors d'une fête scolaire (1923). Guerre 1914-1918, pillages de guerre (1914). Dommages rue Marie-Louise (1932). Cabane en planches (1897).
D/44
,
1891-1937
Groupe des élus socialistes, relations avec les autres élus et la population : courriers.
366W/7
,
1994-1997
Jeunes du service municipal de la Jeunesse (SMJ) en initiation à l'escalade à Sevran : photographies.
759W/753
,
12 juillet 1991
photographie
Grand fête d´éducation physique de la Seigneurie : affiche.
1Fi/1177
,
15 juin 1946
affiche
Prix de revient du personnel : listings par agents et par services.
3W/113
,
1974
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels (page 248).
1000
,
2 février 1917
délibération du conseil municipal
Cantines scolaires : tarifs de tous les établissements scolaires, correspondance avec la recette municipale. Régie des cantines : vérification des enveloppes non réglementaires, mouvement des personnels de régie, système applicable dans les autres communes, correspondance avec les particuliers, notes aux chefs d'établissement, comptes rendus de réunions de la régie.
192W/144
,
1977-1983