Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
90W/4
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22 juin 1978
décision du maire
Conseil municipal du 18 avril 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 13-16), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 17-25), Développement local (n° 26-27), Urbanisme (n° 28), Habitat et logement (n° 29-30), Action sociale et relations avec les usagers (n° 31-32), Santé (n° 33-38), Développement socio-culturel (n° 39)).
806W/5
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2019
Registre des délibérations. - Contrat Gestetner pour l'entretien du duplicateur 1566 du 15 rue Rouget-de-l'Isle : décision 1980-129 (page 79).
90W/7
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23 octobre 1980
décision du maire
L´Amicale du Ring de Pantin organise une grande soirée artistique avec bal de nuit : affiche.
1Fi/1217
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9 février 1946
affiche
Registre des délibérations. - Compte Compagnie générale des eaux pour 1961 (page 14).
7W/55
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7 janvier 1963
délibération du conseil municipal
Maison de retraite intercommunale : budgets, documents financiers.
45W/6
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1978-1985
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
556W/32
,
1917
registre d'état civil
Restructuration partielle du groupe scolaire Joliot-Curie, mission de maîtrise d'œuvre : offre retenue de la société Étienne Dufay.
764W/13
,
2008
Registre des délibérations. - Construction de groupes scolaires (page 36).
986
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10 novembre 1882
délibération du conseil municipal
147 rue du Bois : déclaration de travaux DT 97B0014.
323W/1/11
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1997
déclaration de travaux
Réfection des trottoirs et enduit coulé à froid (lot 1). - Appel d'offres restreint : dossiers des candidatures retenues.
235W/21
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1995
Cadastre rénové de 1959. - Section K : feuille parcellaire.
4Fi/16/24
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1959
plan cadastral
Registre unique du personnel, d'hygiène et de sécurité.
665W/5
,
2006-2010
Dossiers de personnel.
29W/184
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s.d.
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/165
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2015-2022
.pdf et .odt