Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
1006
,
30 juin 1932
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (P).
785W23
,
2015-2019
Recensement de population. - Dossiers préparatoires, organisation, suivi, résultats.
K/42
,
1886-1914
Relogement prioritaire : dossiers individuels.
353W/23
,
1996
Conseil municipal du 14 octobre 2004 : cassette audio volume 1.
483W/64
,
14/10/2004
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1949 (page 127).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
GILLETTE Auguste Louis
H/22
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1596 à 1641.
725W/34
,
2016
Cartes de charbon pour 1948-1949, attribution : affiche.
1Fi/1545
,
23 février 1948
affiche
Urbanisme îlot 51, rénovation. - Délibérations, courriers, paiements d'indemnités (1977-1980). Contacts avec les SARL, SEMIP, OPHLM, APEC : correspondance, plans (1978-1980). Réalisations de la ZAC : délibérations, correspondance, comptes rendus de réunions, arrêtés préfectoraux (1976-1980).
68W/2
,
1977-1980
Registre des délibérations. - Frais d'admission des malades et incurables indigents dans les hôpitaux de Paris (page 59V).
978
,
14 novembre 1854
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : dossier de demande de prêt FNAFU (1973), arrêté préfectoral (26 juin 1973).
242W/22
,
1973
Registre des délibérations. - Compte moral du maire pour 1834 (n° 60 page 43R).
976
,
7 mai 1835
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (BRETO à CA).
785W6
,
2005-2019
Commune de Pantin : registre des actes de naissance (1793-an X).
18W/23
,
1793-1802
registre d'état civil