Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
760W/158
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2012-2019
Marchés. - Billiez, ravalement de l'église Sainte-Marthe (1ère phase) : marché n° 91015000 (1991-1993). Lavedan-Virtz, reconstruction de la Chapelle Saint-Germain : marché de maîtrise d’œuvre n° 91014001-002 (1991). Jenny et Lakatos, reconstruction des classes de l'école Méhul : marché de maîtrise d'oeuvre n° 93038000 (1993). Mathet, travaux neufs et entretien des bâtiments communaux : marché n° 93013003 (1991-1993). Drouets, travaux neufs et entretien des bâtiments communaux plomberie-sanitaire : marché n° 91013002 (1991-1993). Marché n° 91018 lots 001 à 008 : dossiers techniques (1991).
200W/16
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1991-1993
Séjours à Senailly et Saint-Martin-d'Écublei : photographies.
814W/1227
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01/07/1977
THOMAS Eugène
H/21
École maternelle de Plein air - La classe en plein air.
2FI/1029
carte postale N/B
Séances de vaccinations gratuites à l´école Condorcet : affiche.
1Fi/1533
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10 mars 1969
affiche
Registre des délibérations. - Construction d'un centre d'hygiène social, installations électriques (page 198).
1005
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2 mai 1930
délibération du conseil municipal
Rue Florian : permis de construire.
21W/11/36, 4Fi/1072
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[1900]
permis de construire
717W
717W/1-56
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2007-2016
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation mécanique et électrique de l'église Saint-Germain, contrat Mamias : décision 1994-155 (folio 90).
400W/7
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14/11/1994
décision du maire
5 place Olympe-de-Gouges, réalisation de la devanture commerciale d'un restaurant : déclaration préalable de travaux DP 14B0073.
692W/32/2
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24/06/2014-13/08/2014
déclaration préalable
Plan d'occupation des sols (POS), révision : original du POS, comptes rendus de réunions des groupes de travail, règlement du POS de 1981, compte rendu du débat au conseil municipal, rapport du commissaire enquêteur.
478W/36
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1993-1994
Discours de Jacques Isabet sur les réalisations municipales, l'emploi et les salaires (défectueuse).
197W/226
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10/05/1982
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de LO à O.
767W/69
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2001-2013
2 rue du Docteur-Pellat, travaux sur construction existante : permis de construire PC 14B0030.
777W/27/3
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2014
permis de construire