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1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : factures à zéro euro, factures-avoirs, bons de commande annulés, relevés mensuels pour le fournisseur Pandis.
725W/55
,
2016
Conseil municipal : dossier de séance et comptes rendus n° 2.
34W/60
,
25/02/1982
Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de SET à SYR).
514W/27
,
2001-2007
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1883 (page 108).
986
,
21 mai 1883
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 23 septembre 2004 : dossiers de séance (IV Marchés).
472W/21
,
23/09/2004
Registre des délibérations. - Reconstruction de l'infirmerie à Saint-Martin-d'Ecublei, approbation des dossiers techniques (page 52).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
62 rue Denis-Papin : déclaration préalable de travaux DP 12B0134.
652W/6/6
,
21/12/2012-24/01/2013
déclaration préalable
50. Pantin - Le dépôt des tramways Pantin-Opéra.
2FI/302
carte postale N/B
Photographie aérienne de la cité des Auteurs, des habitations à bon marché (HBM) des Pommiers et du cimetière communal : planche n° 39 réalisée par Géomesure S.A. (94 x 67 cm).
836W/1/9
,
s.d.
Marchés communaux : dossiers (Du-Gr).
1W/50
,
1979
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Prod'homme, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1989-330 (page 12).
190W/22
,
24 octobre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Révision du traitement du receveur municipal (page 169).
988
,
18 mars 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1919 et délibérations s'y attachant (page 336).
1000
,
28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Paie fiches vertes.
53W/280
,
1981