Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
7W/58
,
30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Subventions, versement au Comité d'oeuvres sociales (COS) : correspondance, avis de versements.
145W/23
,
1976-1991
Dossiers médicaux n° 91499 au n° 91777.
589W/156
,
2006
Registre des délibérations. - Liste des électeurs consulaires (page 199).
986
,
13 avril 1884
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/150
,
2014-2021
.pdf et .odt
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville : dossier de réalisation, dossier de création, plans (2000). Base régionale de plein air et de loisirs de la Corniche des Forts, projet d'implantation : cahier des clauses particulières de l'étude relative à l'insertion territoriale et urbaine de la base en Seine Saint Denis, proposition de l'AUC Mercier état des de l'avancement du projet au 30 septembre 2002, rapports, plans, photographies aériennes, CD-rom (2002-2004) ; proposition de restauration de la Folie : rapports, notes (mars 2007). Projet d'extension du tramway T3 sur le boulevard des Maréchaux (T3) : rapports, plans, comptes rendus de réunion, synthèse du dossier du débat public, article de presse, supports de présentation, correspondance, Cd-rom (2005-2008) ; étude « Paris / Pantin autour du tramway, enjeux et projets » : CD-rom (juillet 2008).
781W/1
,
2000-2008
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/372
,
1993-2022
.pdf et .odt
Mission de contrôle technique pour la construction d'une bibliothèque et ludothèque, procédure n° 2015073 : offre retenue Alpha control. Étude sur les gaz sol en vue de l'extension de l'école maternelle Diderot, procédure adaptée n° 2015098 : pièces du marché.
764W/325
,
2015
Élections cantonales, liste des lieux de vote : affiche.
1Fi/2700
,
18 mars 1979
affiche
Maîtrise d'œuvre pour la réalisation des espaces publics autour de la rue Cartier-Bresson, marché à procédure adaptée n° 2017131 : offre non retenue. Travaux de réhabilitation de la piste d'athlétisme du stade Charles-Auray, marché à procédure adaptée n° 2018057 : offre non retenue.
764W/506
,
2018
Dossiers médicaux n° 10944-10961.
760W/150
,
2009-2019
Personnel communal : dossiers administratifs (JEA à KAS).
688W/24
,
1971-2015
Registre des délibérations. - Éclairage public, dépenses d'entretien des réverbères (page 139V).
975
,
10 novembre 1832
délibération du conseil municipal
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-340 à 18-365.
778W/49
,
2018
Registre des délibérations. - Prime de 30 francs et 150 francs pour le personnel auxiliaire (page 63).
90W/7
,
27 septembre 1980
délibération du conseil municipal