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759W/1147
,
1990
photographie
Copie de la matrice générale des contributions personnelles et mobilières : registre (1).
2597
,
1965
Registre des délibérations. - Affaire SCI Victor-Hugo, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Ryziger pour représenter la commune : décision 1991-60 (page 20).
190W/26
,
25 mars 1991
décision du maire
5 rue Parmentier, extension d'un pavillon : permis de construire PC 84B2063.
129W/61/12
,
1984-1985
permis de construire
26 voie de la Résistance, démolition d'une partie d'habitation : permis de démolir PD 84B2055.
129W/64/10
,
1984
permis de démolir
Registre des délibérations. - Alignement de la rue Victor-Hugo (page 252).
996
,
24 mai 1907
délibération du conseil municipal
Marchés. - Sade 82087000. ORGECO 82088000. Macheret 82089000. Fillod : dossiers techniques.
44W/8
,
1982
Inhumations : registre (1er mars 1960-18 février 1967).
817W/54
,
1960-1967
Maisons écologiques : cas pratiques
BIBH/URB/107
,
135
Conseil municipal : dossiers de la séance n° 2.
34W/39
,
23/06/1983
Registre des délibérations. - Projet de modification du règlement des retraites du personnel communal (page 61).
1007
,
27 février 1935
délibération du conseil municipal
17 avenue Alfred-Lesieur, projet de construction d'une pièce en prolongement du bâtiment existant : permis de construire.
21W/1/10, 4Fi/509
,
1926
permis de construire
Concert de l'Harmonie municipale pour des enfants salle Jacques-Brel : photographies.
759W/1233
,
s.d.
photographie
Gymnase et bassin d'initiation Maurice-Baquet, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier (1971-1972). Stade Charles-Auray, construction du pavillon des gardiens et du foyer des sportifs (3e tranche) : honoraires d'architecte, factures, bons de commande, devis, délibérations, plans (1962-1965). Centre aéré Charles-Auray, dossier technique de construction : marchés, déclaration fiscale, devis, plans (1971). Maison de l'enfance La Colombe, dossier technique de construction : avant-projet, plans (1963). Mil' Club Youri Gagarine au 42, avenue Édouard-Vaillant, dossier technique de construction : courriers, formation et projet de l'association, candidatures, gestion du futur ensemble (1967-1969). Maison des jeunes des Courtillières, dossier technique de construction : rendez-vous de chantier, plans, courriers (1967-1968). Maison des jeunes Lavoisier, dossier technique de construction : devis, plans, délibérations, soummission, projets de statuts (1965-1969).
14W/15
,
1962-1972
Département Patrimoine bâti et cadre de vie : chrono de correspondance départ.
823W/4
,
juin 2021-juillet 2021