Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
1Fi/1391
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16 octobre 1943
affiche
Secteur Courtillières : dossiers sociaux (ORS à STO).
573W/78
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2004-2007
Stage Lecteur-correcteur 2013, organisation : emplois du temps, épreuves, jury, résultats d'examens.
167Z/138
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mars 2013-septembre 2013
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/507
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2002-2018
.pdf et .odt
Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'école élémentaire Diderot, concours restreint n° 2015063 : candidatures non retenues de AAVP architecture et Architecture Maria Godlewska.
764W/291
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2015
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/106
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2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Vérification des extincteurs de la Maison de la petite enfance sise rue des Berges, contrat Savpro : décision 1996-61 (folio 71).
400W/11
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26 avril 1996
décision du maire
Archives de la direction, suivi du fonctionnement administratif et pédagogique de l'école : comptes rendus de réunions pédagogiques, comptes rendus des réunions du conseil local des parents d'élèves, comptes rendus du conseil d'école, listings, rapport de présentation, correspondance.
196Z/22
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2012-2015
39-41, rue Denis-Papin, travaux palliatifs de mise en sécurité faits à la demande de l'État afin de réduire au maximum les risques d'exposition des enfants au saturnisme. - Échanges avec la ville : correspondance, délibération, convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (1998-2001). Étude de faisabilité : étude, plans, contrat d'assistance de maîtrise d'ouvrage publique, avenant, notes, correspondance (1991-2001). Échanges avec le géomètre : correspondance, plans (1994). Acquisition de l'immeuble par la commune : acte de vente par la société Berneda SA au profit de la commune de Pantin, correspondance, bordereau de quittancement (1986-1991). Bail emphytéotique entre le département de Seine-Saint-Denis et la SEMIP : avis des sommes à payer, factures, notes de frais et honoraires, correspondance (1998-2000). Démolitions : plan, correspondance, devis (1997). Clôture mitoyenne du terrain, entente entre les riverains : correspondance, plans (1999). Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation du programme de réhabilitation : convention (1993). Échanges avec Pact-Arim 93 : correspondance, bordereau quantitatif et estimatif (1993-2000). Échanges avec l'architecte M. Donnadieu : correspondance (1996). Échanges avec le bureau de contrôle Socotec : correspondance, examen préalable des existants (1993-1994). Expertise de l'immeuble : rapport d'expertise avec photographies, correspondance (1997). Financement : correspondance (1997). Gestion des occupants : plans, état locatif, étude de réalisation, correspondance, convention d'occupation à titre précaire et révocable, engagements de location, engagement de retour sur place, convention de réservation de logement, devis (1988-1997). Constats des huissiers : procès-verbaux de constat (1997-2000). Audience publique du 25 mai 1998 : correspondance, ordonnance de référé, assignation en référé (1998). Appel du 17 février 1998 et arrêt du 18 mars 1998 contre les squatters de l'immeuble : correspondance, demande de vérification des dépens, déclaration d'appel (1997-1998). Photographies avec négatifs avant et pendant les travaux (24 clichés) (2000). Suivi des travaux : comptes rendus de chantier, compte rendu de maîtrise d'ouvrage, diagnostic d'état des risques d'accessibilité au plomb, compte rendu de réunion technique, certificat d'essai (1999-2000).
474W/30
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1986-2001
Enquêtes commodo et incommodo : correspondance, notifications municipales et préfectorales, affiches, arrêtés préfectoraux, journaux, pétitions, plans des maisons. - Rue Jacquart, 9 Gauvin (1940-1955), 10 Casassa et Culaz (1879-1927), 13 Beaslas (1952), 14 Drevdal et Binoche (1910-1911), 15 Siriex et Bouton (1914), 21 Ther (1954), 22-26 Lévy et fils (1937-1955), 22-26 André [voir Lévy et fils] (1937-1955), 24-26 Tag (1973), 25 Marchal (1937), 27 Ibos et Simoni (1911-1970), 30 Picard (1925), 34 Ardouin (1959), 34 Comepa (1971). Rue Jules-Auffret, 5 Garnier (1921-1922), 24 Baladier (1920-1921), 24 Faucoeur (1974), 25 Soudure outillage protection (1970-1971), 51 Rosa (1961-1963), 55 Laboratoires Georges Tixier (1931-1938), 55 Industrie biologique française (1943-1950), 55 Phytopharma (1972-1973), 59 Amanton Frères (1905-1912), 59 Falke et Buzon (1924-1938), 59 Gillet (1940-1964), 59 Assochar (1965-1970), 61 Hatzelberger et Aubrun (1880-1881), 61 Werts (1901-1978), 75 Docks Rémois (1934), 77-79 Manufacture parisienne de lampes (1949-1950), 85 Vannier (1953).
9W/23
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1879-1978
Registre des délibérations. - Avances à l'ouvroir municipal (page 288).
1000
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14 août 1917
délibération du conseil municipal
Exposition sur le plan d'occupation des sols aux Courtillières : panneaux d'exposition.
532W/16
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2006
Portrait de Patrice Blain : photographies.
759W/261
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[1995]
photographie
Plan d'occupation des sols (POS), élaboration du nouveau POS : rapport de présentation, plans, règlement approuvé par la délibération du conseil municipal du 26 octobre 1994.
363W/14
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1994
Accidents d'enfants dans les centres de vacances ou de loisirs : dossier de suivi du remboursement des frais de soins auprès des parents par l'assurance de la ville (Socassur).
348W/5
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07/1995-12/1995