Toutes les ressources 74 461 résultats (30ms)
174W/69
,
1974-1988
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil municipal aux conseils de discipline du personnel communal (page 33).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
35 rue Marie-Thérèse : permis de démolir PD 98B0001.
323W/22/1
,
1998
permis de démolir
Saint-Martin : journaux informatiques des pièces de caisse et de banque. Oléron, Oléron bis : talons de chéquiers.
428W/29
,
2000-2001
Dossiers médicaux (n° 89077 à 89493).
434W/46
,
1997-1998
École de Plein Air. - Réfection de la couverture et tubes, contentieux : relevés des mémoires vérifiés et des marchés, courriers, jugements, devis couverture, liste des entreprises adjudicataires, soumissions, marchés, affiches, mémoires, certificats de paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, cahier des charges.
156W/34
,
1969-1972
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Dossier de marché : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, cahier des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, rapport de contrôle technique, permis de construire, notice de sécurité, plans (1994). Agrément des sous-traitants : demandes d'agrément, correspondance (1995).
474W/173
,
1994-1995
Jeu de société « Coco Crazy ».
685W/1
,
[1998]
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 44).
995
,
1er mai 1903
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux (E-HA).
693W/28
,
2004-2016
Commissions administratives paritaires : ordres du jours, procès-verbaux, pièces annexes.
267W/10
,
1995
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/323
,
1993-2022
.pdf et .odt
Congrès nationaux des offices municipaux des sports (OMS), participation : correspondance, programmes, coupures de presse, rapports d'activités, notes, comptes rendus de réunions.
100W/22
,
1970-1972
Centre administratif (devenu Centre national de la danse). - Projet de construction : élévation de la façade est.
4FI/4276/5, 159W/74
,
15 mai 1964
Échelle 1/100e
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
786
,
07/02/1955-27/06/1955