Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
760W/101
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Emprunt de 672 000 francs (page 74).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/147
,
2014-2021
.pdf et .odt
Conseil municipal, séance du 4 octobre 2001 : cassette audio.
409W/24
,
04/10/2001
Chantier pour le futur self-service des écoles Paul-Langevin et Charles-Auray : photographies.
759W/1648
,
6 octobre 1999
photographie
4-8 rue Florian, projet de construction de la fabrique de boîtes de conserve Picard & compagnie : permis de construire.
21W/11/29, 4Fi/1064/1, 4Fi/1064/2, 4Fi/1064/3, 4Fi/1064/4
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Réorganisation du réseau de la Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (page 36).
995
,
27 février 1903
délibération du conseil municipal
Bordereaux des commissions d'aides facultatives.
577W/1
,
2004-2006
Registre des délibérations. - Substitution de l'entrepreneur chargé de la fourniture des chevaux pour la voirie (page 235).
997
,
14 mai 1909
délibération du conseil municipal
148 avenue Jean-Jaurès et rue Diderot : permis de construire.
43W/84
,
1968
permis de construire
Registre des délibérations. - Habillement de la fanfare municipale (page 333).
989
,
4 octobre 1889
délibération du conseil municipal
Demandes de logement, radiation à l'expiration du délai : dossiers individuels.
369W/32
,
07/1998-08/1998
Registre des délibérations. - Vœu du conseil municipal du Raincy (page 204).
997
,
24 février 1909
délibération du conseil municipal
ELOY Pierre Vincent
H/22
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/259
,
1993-2018
.pdf et .odt