Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/95
,
17/10/1985
Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
106 avenue Jean-Lolive. - Maison d'assistants maternels, isolation thermique par l'extérieur, remplacement des menuiseries extérieures, réfection de la toiture, pose d'une clôture et réalisation d'une aire de jeux : déclaration préalable DP 19B0062.
822W/15/2
,
2019
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Centre socio-éducatif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27, demande de prorogation de commencement des travaux avant attribution de subvention (page 62).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
27 rue Méhul, projet de construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/22/32, 4Fi/1611
,
1906
permis de construire
Accueil de la délégation de Vélingara en mairie : photographies.
759W/2257
,
1999
photographie
Registre des délibérations. - Élagages des haies sur les chemins et sentes : arrêté du maire (n° 11 page 8).
977
,
11 février 1840
arrêté du maire
Demandes de logement : dossiers des personnes radiées (mars).
500W/3
,
2003
Portrait d'Alain Bonino de l'association Aides : photographies.
759W/2327
,
4 février 1998
photographie
Illuminations de fin d'année. - Marché négocié : dossier de marché.
273W/26
,
1997
Acquisition et cession de terrains. - Acquisition d'une parcelle SEMIP angle Cornet et Victor-Hugo (1977). Acquisition d'une parcelle chambre de commerce rue Édouard-Renard (1977-1979). Cession à la ville de Paris d'une parcelle cimetière parisien B 22-28 (1982). Cession à la ville de Bobigny d'une parcelle rue Racine C 53 (1972-1977). Cession à l'OPHLMIRD d'une parcelle chemin du Pont-de-Pierre A 58 (1975-1977). Opération Les Horizons SCI Pantin-Paris (1972-1977). Cession à la ville de Paris d'une parcelle chemin d'Aubervilliers B 38-45 (1977-1980). Acquisition d'une parcelle Mme Hulser rue Parmentier (1979-1980).
136W/159
,
1977
Registre des délibérations. - Prolongement de la rue Étienne-Marcel (page 116).
990
,
29 août 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement d'un terrain multisports dans le quartier des Courtillières aux Fonds d'Eaubonne, demande de subvention auprès de l'État (folio 40 verso).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, reprise de terrains concédés temporairement et non renouvelés : décision 1994-9 (folio 9).
400W/6
,
26 janvier 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Appartement sis 47 rue Gabrielle-Josserand, convention d'occupation à titre précaire avec madame Marucelli : décision 1995-119 (folio 99).
400W/9
,
22 septembre 1995
décision du maire
Fête nationale du 14 juillet, bal à grand orchestre avec jazz-band : affiche.
1Fi/75
,
14 juillet 1926
affiche