Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
688W/132
,
01/2013-04/2013
Budget supplémentaire, dépenses de fonctionnement de la ville : dossier de préparation.
351W/154
,
1996
MOREAU Henri
H/21
Paroisse Saint-Germain : registre des actes de baptême, mariage et sépulture.
18W/5
,
1667-1671
registre paroissial
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/133
,
24/04/1990
Registre des délibérations. - Stationnement route de Flandre (page 28).
990
,
25 mars 1890
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 11, rue Berthier : dossiers d'acquisition n° 92-111 et 97-221, 92-109, 92-108 et 90-085.
623W/31
,
1990-1992
43 rue Benjamin-Delessert : déclaration de travaux DT 05B0065.
503W/1/10
,
2005
déclaration de travaux
Immeuble du 22, rue Sainte-Marguerite, dossier d'acquisition du lot 37 n° 91-100, dossier de cession du lot 37 n° 91-100.
594W/72
,
1991-2006
Assurances, audit : contrat d'audit, courrier de dénonciation du contrat, correspondance avec Audit assurance sur l'audit, statistiques, état des sinistres, dossier de consultation type pour assurances (biens, flotte automobile, etc.).
356W/25
,
1997-2000
Le Front patriotique de la jeunesse organise le 14 avril 1945 une soirée music-hall suivi d´un bal : affiche.
1Fi/1119
,
14 avril 1945
affiche
Registre des délibérations. - Révision de la liste électorale des électeurs consulaires (page 206).
993
,
7 août 1896
délibération du conseil municipal
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (de LI à MAD).
448W/78
,
1989-2004
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/253
,
1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Établissement d'un marché aux fourrages (page 239).
984
,
15 mai 1879
délibération du conseil municipal