Toutes les ressources 74 461 résultats (56ms)
7W/54
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16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Moreau : diplômes (page 288).
1000
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14 août 1917
délibération du conseil municipal
Réunions publiques de présentation des orientations budgétaires pour 2004 : photographies.
814W/1260
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01/10/2003
Registre des délibérations. - Frais d'externat du jeune Bonvalot à Chaptal (page 112).
1001
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16 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de seize postes d'aide cuisinière et suppression de huit postes de cantinière et de huit postes d'aide ouvrier professionnel (page 72).
90W/1
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21 novembre 1975
délibération du conseil municipal
Location de parkas, procédure n° 2013075 : offre retenue. Location de camion de déneigement, procédure n° 2013110 : offre retenue.
764W/132
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2013
Protection de l’enfance : dossiers sociaux (CH-GA).
719W/36
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1994-2015
Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne de tramways (page 112).
992
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9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Rencontre de Bertrand Kern avec une délégation israélienne de la confédération syndicale Histadrut : photographies.
759W/1880
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2002
photographie
Élections des prud'hommes du 9 décembre 1987, organisation (1987). Élections présidentielles : résultats par circonscription (1988). Élections législatives des 5 et 12 juin 1988, organisation et commission de propagande (1988). Référendum du 6 novembre 1988 sur la Nouvelle-Calédonie, organisation (1988). Élections cantonales : résultats (1979, 1982, 1988). Élections cantonales du 25 septembre 1988 : revue de presse, campagne (1988). Élections municipales du 12 mars 1989 : organisation, campagne (1989). Élections européennes du 18 juin 1989 : organisation, campagne (1989). Élections cantonales et régionales, organisation et déroulement (mars 1992). Référendum du 20 septembre 1992 sur les accords de Maastricht (1992). Élections législatives des 21 et 28 mars 1993 : résultats (1993). Élections cantonales de 1994 : lettres du maire sur le choix du candidat (octobre-novembre 1993).
327W/39
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1979-1993
Registre des délibérations. - Désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative de la maison municipale des vieillards (page 32).
7W/63
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10 juin 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de livres de prix, soumission CDLP (page 306).
7W/54
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13 novembre 1961
délibération du conseil municipal
10 villa des Jardins, projet de construction d'une maison : permis de construire.
21W/16/48, 4Fi/1365
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1913
permis de construire
Registre des délibérations. - Vœu route départementale n° 40 (page 323).
989
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30 août 1889
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 27/02/03 : VII - Marchés (B).
449W/3
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27/02/2003