Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
468W/76
,
2005-2007
Familles des Courtillières, expulsion : correspondance, notes, articles de presse (2008). Police municipale, gestion : correspondance, rapports, charte de bon fonctionnement, compte rendu d'entretien, comptes rendus de réunions, notes (2008). Régie de quartier des Courtillières, liquidation : correspondance (2008-2009). Charte de développement Pantin-Aubervilliers, mise en place : correspondance, charte, avenant à la charte, projet de règlement intérieur du fonds d'aide au développement du commerce local (2009). Affaire du foulard islamique, gestion : correspondance, articles de presse, extraits de forums (2011). Stations du tramway T3, dénomination : correspondance (2011). Obsèques de Mme Lolive, préparation : correspondance, biographie de Jean Lolive, brouillon de discours (2011). Affaire Lascar, gestion : articles de presse, correspondance (2012). Usine de méthanisation, lutte contre l'installation : correspondance, articles de presse, notes (2012). Salariés de PSA Aulnay, attribution d'une aide : correspondance, notes (2013).
643W/3
,
2008-2013
Dossiers médicaux n° 60868 au 61724.
590W/77
,
2006
Ouvriers et enfants dans le laboratoire de la boulangerie pâtisserie sise 164 avenue du Général-Leclerc : photographie.
198Z/1
,
20 janvier 1956
Rue du Chemin-de-Fer : permis de construire PC 04B0021.
591W/53/1
,
12/08/2004-03/01/2005
permis de construire
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/304
,
1995-2019
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Approbation d'une dépense d'acquisition de mobilier scolaire et vote d'un crédit (page 664).
993
,
10 mai 1899
délibération du conseil municipal
Brevet d'invention
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en octobre-décembre 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/11
,
2003-2020
Zones urbaines sensibles (ZUS). - Rapports annuels d'observation pour 2006 à 2009, 2012 et 2013, élaboration : notes, cartes, tableaux statistiques, rapports, notes de synthèse, correspondance, documentation (2004-2013) ; approbation : délibérations du conseil municipal, rapports définitifs (2007-2014).
791W/30
,
2004-2014
Registre des délibérations. - Avenue Jean-Lolive, rue Charles-Auray, avenue Lénine (page 43).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bibliothèque 24, rue de la Paix, indemnité d'occupation (page 18).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation téléphonique située au centre de loisirs 58 avenue Édouard-Vaillant, contrat d'entretien Saet : décision 1987-103 (page 53).
90W/17
,
13 avril 1987
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (BAI à BAR).
688W/3
,
1991-2015
23 rue Magenta : permis de construire.
43W/128/9
,
1955
permis de construire