Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
185W/7
,
1994
Tracts
8Fi
tract
Registre des délibérations. - Acquisition d'un bâtiment adjacent à la mairie, paiement : arrêté du maire (n° 27 page 20).
977
,
26 août 1840
arrêté du maire
Mutuelle des cheminots de Pantin (1930-1948). Société de secours mutuels : correspondance avec la mairie et entre associations (1926-1932).
Q/160
,
1926-1948
Personnel communal : registre des arrêtés du maire.
2311
,
1968
Journées européennes du patrimoine : programme (2008, 2010-2012). Saison du service : programme (2008-2014). Manifestations organisées par le service : programme (2004-2007, 2013). Fonds d'art municipal, prêt des œuvres : fiches de renseignements (1999-2003, 2006-2013).
642W/20
,
2004-2014
Registre des délibérations. - Vente par l'OPHLMIRP, état des déboursés et émoluments de maîtres Haloche et Roland : décision 1981-4 (page 85).
90W/7
,
23 octobre 1980
décision du maire
Aménagement des berges du canal, 2e tranche : dossier technique, procédure marché, candidatures retenues.
136W/131
,
1992
Registre des délibérations. - Plantations d'arbres place des Écoles (page 220).
987
,
19 mars 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 48 avenue Jean-Lolive, contrat d'entretien Morin : décision 1989-164 (page 83).
190W/20
,
31 mai 1989
décision du maire
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral.
197W/2
,
23/06/1977
13 rue Jacquart, réfection des toitures et menuiseries et isolation de la maison et de l'atelier : déclaration préalable DP 19B0060.
822W/12/9
,
2019
déclaration préalable
213. Pantin - Écoles (école Sadi-Carnot).
2FI/123
carte postale N/B
BERTHAU Eugène Victor
H/19
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1926 (page 72).
1004
,
14 juin 1927
délibération du conseil municipal