Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
2541
,
1935
Registre des délibérations. - Décompte général des fêtes en 1891 (page 329).
990
,
4 septembre 1891
délibération du conseil municipal
Déclarations d'intention d'aliéner : dossiers non suivis de préemption n° 10-581 à 10-619.
623W/14
,
2010
52 rue Denis-Papin : permis de construire.
21W/9/26, 4Fi/947
,
s.d.
permis de construire
38-40 rue Auger : déclaration de travaux DT 96B0066.
323W/1/2
,
1996
déclaration de travaux
Caisse des écoles : dossiers de personnel.
681W/15
,
2004-2013
Registre des délibérations. - Indemnités communales au personnel de la direction des services fiscaux (page 65).
7W/62
,
11 octobre 1974
délibération du conseil municipal
Cours gratuits pour les élèves apprentis du bâtiment : affiche.
1Fi/139
,
21 octobre 1968
affiche
11 rue de la Liberté. - Foyer Clotilde-Lamborot, aménagements intérieurs : déclaration de travaux DT 88B2413.
159W/64/2
,
1988
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Instance veuve Adam (page 282).
1007
,
3 novembre 1937
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27, enquête d'utilité publique et parcellaire du 2 au 18 février 1971 : arrêtés de cessibilité et ordonnances d'expropriation (1971-1981), arrêté de déclaration d'utilité publique (DUP) (19 mai 1971), arrêté de prorogation de la DUP (13 avril 1976), demande de prorogation de la DUP (24 février 1981).
242W/16
,
1971-1981
Rue Davoust : permis de construire.
21W/7/15, 4Fi/879
,
1935
permis de construire
Conseil municipal du 12 décembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Ressources humaines (n° 10-11), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 12-20), Développement local (n° 21-24)).
806W/13
,
2019
Vingt-deuxième anniversaire de la fin de la guerre de 1939-1945 : affiche.
1Fi/2966
,
8 mai 1967
affiche
Marchés. - Rungis Viande 88019. Sade 88071. Serel 88017, 88016.
139W/35
,
1988