Toutes les ressources 74 461 résultats (36ms)
589W/21
,
2006
15 rue Palestro : permis de construire.
43W/144/3
,
1967
permis de construire
Registre des délibérations. - Semaine des œuvres sociales du cinéma (page 113).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux familles nombreuses (page 177).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif et délibérations s'y rattachant (page 44).
1006
,
20 novembre 1931
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition par voie de préemption à un particulier n° 08-361 : décision du maire n° 2007-23, déclaration d'intention d'aliéner, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.
737W/16/1
,
2007-2008
Arrêtés municipaux du personnel de la ville.
439W/92
,
2003
Élections municipales 1990 : liste d'émargement des bureaux de vote 17 et 18.
176W/130
,
1990
Registre des délibérations. - Suppression de la régie d'avances n° 4 du centre culturel : décision 1983-16 (page 2).
90W/11
,
17 février 1983
décision du maire
Marché des séjours pour les seniors pour 2014 : dossier de procédure, offres, correspondance.
674W/7
,
2013
Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/726
,
14 septembre 1956
affiche
Conseil municipal : dossiers de séances I à II.
161W/6
,
06/06/1991
Conseil municipal, élections municipales : dossiers de séance n° 2-3.
90W/40
,
22/06/1989
Dossiers médicaux n° 43044 au n° 43553.
589W/296
,
2006
Révision de la liste électorale : affiche.
1Fi/1534
,
16 décembre 1948
affiche