254W

254W/1-112 , 1991-1996  

522W

522W/1-72 , 1963-2007  

Référendum sur l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie. - Dossiers électoraux : affiches, résultats précédents par élection, déclaration des élus, proclamation des résultats au Journal officiel, résultats sur « Le Monde » et « 93 hebdo », résultats sur Pantin, procès-verbaux des résultats par bureau et centralisateur, organisation matérielle de l'élection, liste des électeurs inscrits et des bureaux de vote, statistiques des résultats toutes élections à Pantin de 1972 à 1988, présidents / secrétaires / délégués, proclamation des résultats, notices à l'attention des chefs de bureau, instructions de dépouillement, circulaires, textes officiels, profession de foi, tracts, dossier du ministère de l'Intérieur (explication de vote, résultats).

192W/1 , 06/11/1988  

Pantin. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du Centre-ville, Sept-Arpents : correspondance, nomenclature de la qualification des entreprises du bâtiment, rapport de bilan partiel, bilan provisoire ; dossier de création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, rapport de l'étude d'impact, plan de situation, plan de délimitation du périmètre, note d'indication du mode de réalisation, note de régime, programme global de construction, note d'urbanisme, étude d'impact, reportage photographique, plan des périmètres, plan de situation, plan des réseaux d'assainissement, plan de masse, étude de réceptivité, plan général des parkings, plan des niveaux, plan de principe, coupe, note de principe.

649W/30 , 1996-1997  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

474W/72 , 1991-1999  

Parcours naturel de santé : avant-projet d'aménagement, demande de subvention pour installation, correspondance. Cyclo-sport de Pantin : attributions de subventions, organisation technique et matérielle des courses cyclistes. Accidents de courses : correspondance avec la mairie. Subventions aux clubs. Cours de tennis : mise en service. Personnel, projet de création d'un poste de coordinateur des activités de loisirs : correspondance, décisions municipales et préfectorales. Fonctionnement des gymnases et équipements sportifs : correspondances services sports et techniques.

192W/39 , 1980-1984  

454W

454W/1-142 , 1992-2002  

Service des Sports, présentation ; organigramme ; nécessité d'un tel service. Terrains de sports concédés à l'ASPP : correspondance. Création de postes, modifications de situations des agents : délibérations, correspondance, règlements des situations. Tarifs de location des salles et gymnases : correspondance, délibérations. Subventions aux clubs : correspondance. Vacations des personnels de la piscine : état. Calendrier d'occupation des stades. Commission départementale des responsables des services des sports : comptes rendus de réunions. Direction départementale de la Jeunesse et des sports : circulaires. Correspondance de M. Bouly, maire-adjoint chargé des sports. Structures sportives municipales du Blanc-Mesnil, de Saint-Ouen et de l'ensemble des villes de Seine-Saint-Denis. Office des sports, comité de l'OSP : comptes rendus, statuts, correspondance. Assemblée générale : comptes rendus.

192W/40 , 1976-1981