Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Personnel d'encadrement : dossiers individuels (GUA à HAS).
333W/14
,
1998
Registre des délibérations. - Prix du pain (page 168).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
7 rue Béranger, démolition d'un cagibi : permis de démolir PD 84B2064.
129W/5/6
,
1984
permis de démolir
Emprunts globalisés : contrats de prêts, décisions du maire, correspondances des prêteurs et de la mairie, délibérations du conseil municipal, financement, rapports.
192W/57
,
1982
Registre des délibérations. - Achat d'un échographe, approbation d'un marché par appel d'offres (page 74).
90W/15
,
22 mai 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier de la mairie et de la justice de paix en vue du transfert de leurs services au 104 rue de Paris (page 76R).
978
,
11 novembre 1855
délibération du conseil municipal
1 rue Jules-Jaslin : déclaration de travaux DT 04B0055.
503W/21/13
,
2004
déclaration de travaux
Repas du Cercle municipal des sports (CMS) à la Maison de l'enfance : photographies.
814W/1076
,
20 novembre 1987
Auxiliaires de vie, facturation : feuilles d'intervention chez les usagers (A-L) (septembre 2014).
704W/13
,
2014
Registre des délibérations. - Parcelle du fort d'Aubervilliers, règlement des frais de publicité foncière au bureau des hypothèques de Bobigny : décision 1988-98 (page 56).
90W/20
,
12 avril 1988
décision du maire
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/44
,
2014-2021
.pdf et .odt
Conseil municipal : registre des délibérations (1er octobre 2015-16 décembre 2015).
749W/47
,
2015
Centres de loisirs Juliot-Curie, Méhul et Eugénie-Cotton, inscription aux activités périscolaires : formulaires individuels [classement alphabétique].
724W/13
,
2015-2016
690W
690W/1-36
,
2004-2014